J.O. 198 du 26 août 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 24 août 2004 portant nomination

NOR : DEFM0400916D


Par décret du Président de la République en date du 24 août 2004, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 30 juillet 2004 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé :


ARMEE ACTIVE

Au grade de chevalier

Avec effet du 29 avril 2004

ARMÉE DE TERRE


Riberolles (de) (Benoit, Jacques, François), capitaine, troupes de marine ; 9 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 27 avril 2004.